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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DE NEMOURS
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LE FORESTIER DE NEMOURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FORESTIER DE NEMOURS
LE MOULIN DE NEMOURS S.A

Numéro de dépôt :
1688141
Date de dépôt :
19/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2011
LE FORESTIER DE NEMOURS de LE MOULIN DE NEMOURS

Présentation de la marque LE FORESTIER DE NEMOURS

Déposée le 19 août 1991 par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DE NEMOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FORESTIER DE NEMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DE NEMOURS domicilié(e) Impasse du Moulin, 77140 NEMOURS (dossier no 2203475) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 751 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE MOULIN DE NEMOURS domicilié(e) (dossier no 2203475) - France.

La marque LE FORESTIER DE NEMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FORESTIER DE NEMOURS est expirée depuis le 19 août 2011.

LE MOULIN DE NEMOURS a également déposé les autres marques suivantes : LA GATINAISE BAGUETTE DE TRADITION , BLEDORINE , LE FAGOT


LE MOULIN DE NEMOURS S.A - Impasse du Moulin, 77140 NEMOURS (dossier no 2203475) - France - SIREN 905751160


LE MOULIN DE NEMOURS - (dossier no 2203475) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2203475 - Publication au BOPI 2001-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445191 - Publication au BOPI 2006-12-11

Pain - Farine - Graines et Céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.